Délibérations du Conseil d’administration
29 JUIN 2026
- PVn1-approbation PV CA du 12 mars 2026
- PVn4-composition et élection du bureau
- PVn5-delegations de pouvoirs du conseil d’administration au président et au bureau
- PVn6-désignation des représentants du conseil d’administration aux instances
- PVn7-règlement intérieur du conseil d’administration
- PVn8-règlement budgétaire et financier
- PVn9-indemnité de fonction du président du conseil d’administration
- PVn10-convention pluriannuelle avec le Département de l’Aube
- PVn11-tableau des effectifs
- PVn12-projet de restructuration du site du CIS Troyes Vouldy
12 MARS 2026
- PVn1-approbation PV CA du 4 décembre 2025
- PVn3-Compte financier unique 2025
- PVn4-Affectation du résultat de fonctionnement 2025
- PVn5-Budget 2026-Mise à jour des autorisations de programme
- PVn6-Budget supplémentaire 2026
- PVn7-Centre d’incendie et de secours Troyes Ouest – Avenant n2 à la convention de financement
- PVn8-Centre d’incendie et de secours Troyes Ouest – Quitus au Département de l’Aube
- PVn9-Renouvellement général des représentants des instances de dialogue social Composition des instances-Paritarisme-Avis des représentants de l’établissement
- PVn10-Designation de membres de la commission de recensement des votes pour les élections au CASDIS à la CATSIS et au CCDSPV
- PVn11-Convention de coopération relative au déploiement de NexSIS
- PVn12-Prise en charge des frais funéraires
Décisions de bureau
3 JUILLET 2026