Décisions de bureau
NOVEMBRE 2025
- PVn1-Approbation du proces-verbal du bureau du conseil d’administration en date du 16 juin 2025
- PVn2-Mise à jour de la convention relative à la mise à disposition de cles d’acces au reseau autoroutier entre le SDIS et SANEF
- PVn3-Renouvellement de la convention entre le SDIS et GRDF
- PVn4-Mise à disposition d’une équipe médicale-montant de la participation aux frais
- PVn5-Convention avec l’Agence Régionale de Santé ARS relative à l’indemnité de substitution
- PVn6-Convention de prestation de services dans le cadre du stage d’immersion professionnelle d’un élève colonel
JUIN 2025
- PVn1-Approbation du proces-verbal du bureau conseil dadministrationendatedu27mars2025_postMarque
- PVn2-Convention Fonds pour le Developpement du Bon Samaritain FDBS_postMarque
- PVn3-Autorisation dester en justice-Constitution de partie civile-Action collective en indemnisation liee aux emissions pollua_postMarque
- PVn4-Demande de subvention Fonds d’acceleration de la transition ecologique_postMarque
- PVn5-Convention avec l’Agence regionale de Sante ARS relative alindemnitedesubstitution_postMarque
- PVn6-Mise à disposition d’une équipe médicale-Montantdelaparticipationauxfrais_postMarque
MARS 2025
- PV1-Approbation du proces-verbal du bureau conseil d’administration en date du 5 decembre 2024
- PV2-Adhesion du SDIS à l’Association des archivistes français
- PV3-Convention nationale de téléassistance et cahie rdes charges type
- PV4-Concours Sergent
- PV5-Concours Caporal
- PV6-Reforme de materiels
- PV7-Fourniture de tenues de protection pour feux urbains
DECEMBRE 2024
- PVn1-Approbation du proces-verbal du bureau conseil d administration en date du 10octobre 2024_postMarque
- PVn2-Renouvellement de la Convention inter departementale d assistance mutuelle SDIS de l Aube-SDIS de la Haute marne_postMarque
- PVn3-Convention de partenariat avec la societe Primagaz_postMarque
- PVn4-Convention pour l attribution par l Association VIGIK_postMarque
- PVn5-Convention de mise a disposition des cellules eau avec le SDDEA_postMarque
- PVn6-Marches en assurances_postMarque
OCTOBRE 2024
- PV1-Approbation du procès-verbal du bureau du conseil d’administration en date du 20 mars 2023
- PV2-Demande de subvention -Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – Fonds vert- prévention des risques d’incendies de forêt et de végé
- PV3-Demande de subvention – Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires- Fonds vert – ingénierie
- PV4-Don de matériels – Association Les Gardes Remises77
- PV5-Renouvellement des conventions établies entre le SDIS de l’Aube et la société APRR
- PV6-Renouvellement des conventions établies entre le SDIS de l’Aube et la société SANEF
JUIN 2024
- PV1BUREAU-Approbation du procès-verbal du bureau du conseil d’administration en date du 28 mars 2024
- PV1ANNEXE-Débats BUREAU 28-03-24
- PV2BUREAU-Demande de subvention Fonds d’accelération de la transition écologique
- PV3BUREAU-Convention de partenariat entre Troyes Champagne Métropole et le SDIS
- PV4BUREAU-Mise à disposition du centre de secours d’Estissac-Actualisation de la convention
- PV5BUREAU-Musique départementale
- PV5ANNEXE – CONVENTION SDIS-UNION
- PV6BUREAU-Convention de formation professionnelle avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Marne
- PV7BUREAU-Réforme de materiels
MARS 2024
- PV1-Approbation du procès-verbal du bureau du conseil d’administration en date du 20 mars 2023
- PV2-Demande de subvention -Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – Fonds vert- prévention des risques d’incendies de forêt et de végé
- PV3-Demande de subvention – Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires- Fonds vert – ingénierie
- PV4-Don de matériels – Association Les Gardes Remises77
- PV5-Renouvellement des conventions établies entre le SDIS de l’Aube et la société APRR
- PV6-Renouvellement des conventions établies entre le SDIS de l’Aube et la société SANEF
Délibérations du Conseil d’administration
JUIN 2025
- PVn1-approbation PV CA du 27 mars 2025_postMarque
- PVn3-Schema departemental d’analyse et de couverture des risquesSDACR_postMarque
- PVn4-Modification du tableau des effectifs_postMarque
- PVn5-Modification du Reglement Interieur_postMarque
- PVn6-Organisationdes groupements du SDIS_postMarque
- PVn7-Contrat d’apprentissage_postMarque
- PVn8-Taux des indemnites horaires des sapeurs-pompiers volontaires enjournee_postMarque
- PVn9-Modification du reglemen toperationnel_postMarque
- PVn10-La mise en plac edu dispositif de signalement des situations de violences sexistesousexuellesdeharcelementetdiscrimination_postMarque
- PVn11-Mise à jour des autorisations de programme-ConstructionduncentredesecoursaAix-en-Othe_postMarque
- PVn12-Decision modificative n°1du budget 2025_postMarque
MARS 2025
- PV1-Approbation PV CA du 5 decembre 2024
- PV3-Compte financier unique 2024
- PV4-Affectation du resultat de fonctionnement 2024
- PV5-BUDGET 2025 -Mise à jour des autorisations de programme
- PV6-Budget supplementaire 2025
- PV7-Créations d’emplois non permanents en application de l’articleL332-23 du code général de la fonction publique
- PV8-Don de materiels-Fédération Francaise de Sauvetage et de Secourisme FFSS
- PV9-Acceptation du don d’un véhicule par la société Enedis
- PV10-Réhabilitation du centre d’incendie et de secours d’Aix enOthe
DECEMBRE 2024
- PVn1-Approbation du proces-verbal du conseil d administration en date du 10 octobre 2024_postMarque
- PVn3-Decision modificative n2 du budget 2024_postMarque
- PVn4-Budget primitif 2025_postMarque
- PVn5-Prestations ou interventions realisees au benefice de personnes physiques ou morales exterieures -Tarification2025_postMarque
- PVn6-Convention avec le Centre Hospitalier de Troyes-pharmacie a usage interieur_postMarque
- PVn7-Convention d occupation precaire avec astreinte _postMarque
- PVn8-Rapport Social Unique 2023_postMarque
- PVn9-Modification des criteres d attribution des indemnites de fonctions de sujetions et d expertise au benefice des agents relevant de la categorieC_postMarque
- PVn10-Modification du Reglement Interieur-Double statut_postMarque
- PVn11-Modification du tableau des effectifs_postMarque
- PVn12-Modification de l organigramme_postMarque
- PVn13-Appui a projet de these en histoire de Mme Salome LANEZ-Convention CIFRE pour financement_postMarque
- PVn14-Participation employeur protection sociale complementaire – prevoyance_postMarque
- PVn15-Modification du reglement operationnel _postMarque
- PVn16-Acquisition d un terrain en vue de la construction du centre de secours de Chaource_postMarque
- PVn17-Mise a disposition des bornes de charge de vehicules electriques pour les usagers du SDIS_postMarque
- PVn18-Economie energetique du SDIS de l Aube-temperature des locaux_postMarque
- PVn19-Plan d actions nos engagements en faveur du volontariat_postMarque
- PVn20-Point d etape sur la demarche SSQVS_postMarque
OCTOBRE 2024
- PVn1-Approbation du proces-verbal du conseil d’administration en date du 20 juin 2024
- PVn3-Decision modificative n1 du budget 2024_postMarque
- PVn4-Contributions des communes et de Troyes Champagne Metropole au budget du SDIS pour l’annee 2025_postMarque (1)
- PVn5-Rapport relatif aux orientations budgetaires pour l’exercice 2025_postMarque
- PVn6-Indemnisation des sapeurs-pompiers mobilises en renfort a l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques_postMarque
- PVn7-Projet NexSIS-prefinancement et calendrier_postMarque
- PVn8-Lancement de la demarche de revision du Schema Departemental d’Analyse et de Couverture des Risques SDACR_postMarque
- PVn9-Exoneration des penalites de retard_postMarque
JUIN 2024
- PV1-Approbation du procès-verbal du Conseil d’administration en date du 28 mars 2024_postMarque
- Débats CASDIS 28-03-2024
- PV3-Modification du règlement interieur du conseil d’administration_postMarque
- ANNEXE – RI CASDIS 2024
- PV4-Protocole d’exercice du droit syndical_postMarque (1)
- PV5-Modification du tableau des effectifs_postMarque
- PV6-Indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires-modifications d’activites du SSSM_postMarque
- PV7-Compte Personnel de Formation_postMarque
- ANNEXE – PROJET DE MOBILISATION DU CPA 20022024
- ANNEXE – CONVENTION DE MOBILISATION DU CPF
- ANNEXE – GUIDE CPF SDIS 10 v20022024
- PV8-Expression des besoins en formation 2025_postMarque
- ANNEXE – PLAN DE FORMATION 2025
- PV9-Modification charte permis poids lourds_postMarque
- ANNEXE – CHARTE PERMIS POIDS LOURDS
- PV10-Modification charte permis bateau_postMarque ANNEXE – Charte permis bateau
- PV11-Plan d’acquisition de moniteurs multiparamétriques avec capacités à télétransmissions et demande de financement FEDER
- PV12-Acquisition du terrain et du centre de secours de Ramerupt_postMarque
- PV13-Rehabilitation du Centre de secours de Ramerupt_postMarque
- PV14-Réhabilitation du Centre de secours d’Aix en Othe_postMarque
MARS 2024
- PV1-Approbation du procès-verbal du bureau du conseil d’administration en date du 20 mars 2023
- PV2-Demande de subvention -Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – Fonds vert- prévention des risques d’incendies de forêt et de végé
- PV3-Demande de subvention – Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires- Fonds vert – ingénierie
- PV4-Don de matériels – Association Les Gardes Remises77
- PV5-Renouvellement des conventions établies entre le SDIS de l’Aube et la société APRR
- PV6-Renouvellement des conventions établies entre le SDIS de l’Aube et la société SANEF
